GAEC Horticole Gros Les Artisans du Végétal Plantes Fleurs Arbres Potager Jardin

Mentions Légales

Edition du site

GAEC Horticole Gros
GAEC au capital de 50000 €
RCS Thonon - Siret : 49318758700016
TVA intracommunautaire FR45493187587
Siège social : 33 chemin des pellerets - 74380 ARTHAZ
Téléphone : 04 50 36 01 74
Contact : formulaire contact
Le directeur de la publication est est le représentant légal de l’entreprise.

Hébergement du site

Micrologiciel – Web Enseignes
Sarl au capital de 16.320,00 €
RCS Bobigny - Siret 444 878 466 00028
Siège social : 25-27 Avenue Marcel Dassault - 93370 Montfermeil (France)
Téléphone : 01 75 43 63 60
Télécopie : 01 75 43 63 69
Site : www.web-enseignes.com

Propriété Intellectuelle

- Tous les éléments constitutifs du squelette des sites (photos, images, logos…) sont protégés par le Droit d'auteur et sont la propriété exclusive de l’association Les Artisans du végétal inscrite au répertoire national des associations sous le N° 444489967. Siège social : 19 boulevard de Magenta - 75010 Paris.
- Les contenus du site (textes, articles…) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord de ceux-ci.
Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l’accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs. A ce titre, mention est faite sur les sites des sources et des auteurs respectifs.

Droit de réponse sur le site

Conformément à l’article 6 IV de la loi n°2004-575, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur le site www.hortigros.com dispose d'un droit de réponse, des demandes de correction ou de suppression du message qu'elle peut adresser au siège de la société.
La demande d'exercice du droit de réponse, adressée au directeur de la publication doit être présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande.

Modalités d’exercice du droit d’accès

Avant de vous adresser des données personnelles, nous vous demanderons de nous fournir une preuve de votre identité. Si vous n'êtes pas en mesure de prouver votre identité, nous nous réservons le droit de refuser de vous envoyer les données personnelles vous concernant. Nous nous efforçons de répondre à ces requêtes dans des délais raisonnables.
Concernant les droits de rectification et de suppression : les conditions préalables sont identiques à celles concernant le droit d’accès.

Contact

Vous pouvez nous envoyer un message par email pour toute demande de renseignements, ou pour exercer votre droit d'accès.

Notre exploitation est située à proximité de : 01630 Challex, 01210 Ferney-Voltaire, 01210 Ornex, 01280 Prévessin-Moëns, 01630 St-Genis-Pouilly, 01220 Sauverny, 01630 Sergy, 01710 Thoiry, 01210 Versonnex, 01170 Cessy, 01170 Chevry, 01170 Crozet, 01220 Divonne-les-Bains, 01170 Echenevex, 01220 Grilly, 01170 Ségny, 74370 Charvonnex, 74350 Cuvat, 74370 St-Martin-Bellevue, 74350 Villy-le-Pelloux, 74570 Aviernoz, 74570 Evires, 74570 Groisy, 74370 Les Ollières, 74570 Thorens-Glières, 74370 Villaz, 74130 Ayse, 74130 Bonneville, 74130 Brizon, 74130 Contamine s/Arve